11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 1513 à 1520 sur 2314 au total.

Compte-rendu

AFFAIRES SOCIALES

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 12 février 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

CULTURE

Structure culturelle du Centre Hospitalier la Ferme du Vinatier - Attribution de la subvention pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

DSIT

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 1 au marché d'installation de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FONCIER

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher