Actes administratifs

Avenant n° 1 au lot 9 du marché n° 2023-664 CVC/Plomberie au marché Construction de locaux à destination médicale

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant WAYWA FOOD

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association CPBT-6 juillet 2024

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Avenant n° 1 Lot 7 Chape/carrelage/faïence au marché n° 2023-661 Construction de locaux à destination médicale

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Arrêté permission de stationnement - terrasse de café et restaurant TABAC PRESSE LOTO TERRAILLON BRON

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2024

Accord-cadre Impression et façonnage du bulletin municipal

Acte administratif du 16 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2021-263-Entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2024

Acte administratif du 12 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024