Actes administratifs

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2024 et 2025

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBDN - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Approbation d'une convention de Résidence d'Artiste en Territoire entre la Ville de Bron et la compagnie Axotolt

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Régularisation de l’assiette foncière située rue Guillermin et rue Hélène Boucher

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

NPNRU Parilly - Approbation de la Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du Quartier de Parilly

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Voeu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français"

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023