Actes administratifs

Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion définissant la stratégie pluriannuelle de pilotage des RH et la promotion et valorisation des parcours professionnels

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Avenant n° 1 à la délégation de Service Public pour la gestion d'un Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Zac des Clairières

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Taekwondo - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Cimetière communal de Bron - Tarifs des concessions funéraires et d’occupation du caveau provisoire pour l’année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2023

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Convention de partenariat avec le Crédit Social des Fonctionnaires (Association CSF)

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023