Actes administratifs

: Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 2022-523 de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade attaché principal territorial

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade agent de maitrise principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade technicien principal 2e classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenants n° 5 à l'accord-cadre n° 2020-180 et à l'accord-cadre n° 2020-185 relatifs à la fourniture d'EPI, vêtements de travail, vêtements et chaussures de sports, chaussures de sécurité pour les lots 1 et 4

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade technicien principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2021-263 d'entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade adjoint administratif principal 2e classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023