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Décision
Avenant relatif à l'aménagement d'un bar - Espace Albert Camus - Lot 1 démolition - gros oeuvre
Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 24 janvier 2024
Accord-cadre travaux d'électricité dans les bâtiments communaux
Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2020-239 relatif à la fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot 2 : mobilier restaurant scolaire
Arrêté Municipal
Délégation de fonction d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal
Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire
Prestations de service d'assurance - Flotte automobile
Acte administratif du 17 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 18 janvier 2024
Arrêté Métropolitain
Interdiction d'accès à l'Hôtel de Ville et ses dépendances du domaine public
Acte administratif du 14 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 29 janvier 2025
Création d'un poste de Police et DSIT
Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 12 janvier 2024
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