Actes administratifs

Avenant relatif à l'aménagement d'un bar - Espace Albert Camus - Lot 1 démolition - gros oeuvre

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Accord-cadre travaux d'électricité dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2020-239 relatif à la fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot 2 : mobilier restaurant scolaire

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Prestations de service d'assurance - Flotte automobile

Acte administratif du 17 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 janvier 2024

Interdiction d'accès à l'Hôtel de Ville et ses dépendances du domaine public

Acte administratif du 14 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Création d'un poste de Police et DSIT

Acte administratif du 11 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 janvier 2024