Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 06 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Arrêté portant délégation d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 06 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mars 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 au 45 rue Roger Salengro

Acte administratif du 06 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Portant numérotation de voirie – 21 avenue Président Salvador Allende, 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu

Acte administratif du 06 mars 2023

Publié le 07 mars 2023

Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69-Année 2023

Acte administratif du 01 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Avenant n° 10 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 28 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 28 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 février 2023

Acte administratif du 27 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 13 mars 2023