Actes administratifs

Prestations de services d'assurance - lots 2 et 4

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Accord-cadre Travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Avenants relatifs aux travaux de la crèche de la ZAC des Terrasses

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Extension et rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - lot 1 Désamiantage

Acte administratif du 22 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 3 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Droits de voirie - revalorisation tarifaire

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023