Actes administratifs

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de l'avenant à la convention d’objectifs 2023 et attribution d'une subvention d’équipement

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Club de pétanque Bron Terraillon - Attribution de subvention pour l'année 2023 - MONDIAL DE PÉTANQUE DE LA VILLE DE BRON

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2023

Cession de la parcelle B 948 sis rue Guillermin à la SERL

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Présentation du compte administratif 2022 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2023

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2026

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget annexe du cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023