Actes administratifs

Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - tarifs applicables pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Sporting Club Bron Terraillon - SCBT - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Sportive Universitaire Lyonnaise - ASUL - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Prime de pouvoir d'achat (PPA) exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023