Actes administratifs

Portant désignation des représentants de la collectivité à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) du Comité Social Territorial

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Consultative Paritaire

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Vente du matériel de la Cuisine Centrale sur plateforme Agorastore

Acte administratif du 02 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2023

Rénovation de l'éclairage des stades Pierre Duboeuf et Léo Lagrange

Acte administratif du 02 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du service des Affaires Publiques

Acte administratif du 02 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2023

Maintenance des installations de production, de chauffage, ECS et climatisation

Acte administratif du 02 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2023

Déclaration sans suite de la procédure relative à la maintenance et à la fourniture du matériel de sonorisation

Acte administratif du 30 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 mai 2023