Actes administratifs

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

Acte administratif du 09 octobre 2023 - Auteur Vanina NICOLI Secrétaire générale Préfète déléguée pour l'égalité des chances

Publié le 11 octobre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision Modificative n° 1 au budget annexe du cinéma Les Alizés pour l'année 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Ouverture dominicale des commerces en 2024

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Convention de partenariat entre la ville de Bron et la MMIE

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023