Actes administratifs

Retrait de délégation de fonction à M. Jean-Baptiste DOZOLME, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Autorisation d’Occupation du Domaine Public

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Fixation du montant de la subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Vente du matériel de la cuisine centrale

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Bron Grimma - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023