Actes administratifs

Subvention aux Écoles Militaires de Santé de Lyon-Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Création du Pass "Les B[r]ons Plans"

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réorganisation du Centre de Services - DSIT

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre pour la fourniture de consommables et matériels électriques

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2023

Acte administratif du 15 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 15 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) du Comité Social Territorial

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Consultative Paritaire

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023