Actes administratifs

Association Lire à Bron - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Sport dans la Ville - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Commissions Municipales - Modifications

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Règlement intérieur du réseau des médiathèques

Acte administratif du 01 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location du Fort de Bron

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023