Actes administratifs

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Social Gérard Philipe

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023

Numérotation de voirie – 21 avenue Président Salvador Allende, 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mars 2023

Délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mars 2023

Délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Services aux Citoyens

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mars 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-564 - Aménagement d'une structure petite enfance - 40 berceaux - sur la ZAC des Terrasses à BRON

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du périscolaire

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023

Avenant n° 1 au contrat de service YPVE n° 29617 : gestion des procès verbaux électroniques pour la PM

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023