Actes administratifs

Contrat de location pour un logement de type 4 n°18 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 02 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 mai 2023

Maintenance des systèmes de communications et d'appels de personnes

Acte administratif du 02 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 mai 2023

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Organisation d'une journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Conclusion d'un protocole transactionnel

Acte administratif du 07 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 - 2ème campagne

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Convention gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2021

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023