Actes administratifs

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Proposition d'intégration de publicités dans le Bronjour avec grille tarifaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Mise en œuvre d'une démarche de parrainage "sponsoring" pour l'ensemble des manifestations municipales et conditions tarifaires

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 avril 2023

Attribution de primes pour les lauréats du baccalauréat, du diplôme d'accès aux études universitaires et des diplômes de niveau 3 ou inscrits dans la vie scolaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Association Office Municipal du Sport - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 - 2ème campagne

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Convention gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2021

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023