Actes administratifs

Renouvellement hébergement Annexe A du logiciel NOE RAM pour les Relais d'Assistantes Maternelles

Acte administratif du 12 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Bron Boxing Academy - BBA - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Tennis Club de Bron - TCB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Modification des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation de la convention d’objectifs et attribution des subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Adhésion au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022