Actes administratifs

Refonte et Maintenance du portail de la Direction de la Culture et du Réseau des Médiathèques (DCRM)

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Madame Carole BORDONADO

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 19 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 16 octobre 2023

Acte administratif du 16 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 octobre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

Acte administratif du 09 octobre 2023 - Auteur Vanina NICOLI Secrétaire générale Préfète déléguée pour l'égalité des chances

Publié le 11 octobre 2023

Avenant n° 1 à la convention partenariale relative à la mise en place du Guichet Numérique Métropolitain

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Admissions en non valeur et créances éteintes 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023