Actes administratifs

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 30 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 juin 2023

Acte administratif du 27 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 03 juillet 2023

Arrêté tableau avancement grade technicien principal 2e classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenants n° 5 à l'accord-cadre n° 2020-180 et à l'accord-cadre n° 2020-185 relatifs à la fourniture d'EPI, vêtements de travail, vêtements et chaussures de sports, chaussures de sécurité pour les lots 1 et 4

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade technicien principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2021-263 d'entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade adjoint administratif principal 2e classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade adjoint administratif principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023