11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 1897 à 1904 sur 2433 au total.

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

: Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Compte-rendu

AFFAIRES SOCIALES

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 juin 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 11 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

PERSONNEL

Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

PERSONNEL

Arrêté tableau avancement grade agent territorial spécial des écoles maternelles principal 1ere classe

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

PERSONNEL

Arrêté tableau avancement grade assistant de conservation principal 1ere classe

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

PERSONNEL

Arrêté tableau avancement grade bibliothécaire principal

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher