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Délibération
Tableau des emplois permanents
Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 27 juin 2023
Mandat spécial pour un déplacement à Weingarten du 7 au 10 juillet 2023 pour Mme RIVOIRE
Décision
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réorganisation du Centre de Services - DSIT
Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 25 octobre 2023
Accord-cadre pour la fourniture de consommables et matériels électriques
Arrêté Municipal
Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2023
Acte administratif du 15 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire
Publié le 15 juin 2023
Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Consultative Paritaire
Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 13 juin 2023
Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial
Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Administrative Paritaire
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