Actes administratifs

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Hébergement sécurisé du Kiosque Famille

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Arrêté portant réglementation temporaire sur la circulation

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 08 février 2023

Contrat de maintenance pour le logiciel métier Technocarte de la DAE

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Portant numérotation de voirie - 72 bis rue Christian Lacouture

Acte administratif du 03 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 26 au 2 avenue des Sports 69500 BRON

Acte administratif du 02 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du 02 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 77 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 31 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 février 2023