Actes administratifs

Modification de la décision du 18 décembre 2001 portant institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Subvention à la structure culturelle "La Ferme du Vinatier" du centre hospitalier Le Vinatier

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Maintenance du module de gestion des activités petite enfance du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Délégation de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreintes

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Travaux de platrerie-peinture dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Contrat d'hébergement n° H230204 du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Portant numérotation de voirie - 11 rue Suzanne Melk

Acte administratif du 04 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2023