Actes administratifs

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) EHPAD LES JASMINS

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Contrat de maintenance BiBliotheca

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre travaux de reprise de concessions et de réfection d'urgence au cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

Attribution des marchés pour la construction de la crèche 24 berceaux à Elise Deroche

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 05 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association AAA du Lyonnais - 25 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025