Actes administratifs | Ville de Bron

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Alerte orange canicule : fortes chaleurs de nuit comme de jour depuis le vendredi 8 août. Soyez vigilants et adoptez les bons gestes !
Alerte orange pollution à l'Ozone : mise en place de la circulation différenciée (Critair 0, 1 et 2 autorisés) à partir du 13 août à 5h, et de diverses mesures concernant les activités humaines.

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Arrêté Municipal

URBANISME

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00024 KAYA LYON

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

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Arrêté Métropolitain

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 25 juin 2025

Détails de l'acte

Compte-rendu

AFFAIRES SOCIALES

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 juin 2025

Détails de l'acte

Délibération

POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation sociale 2025 du Contrat de Ville

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Détails de l'acte

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Dénomination du nouveau groupe scolaire issu de la restructuration et de l’agrandissement de l'école maternelle Les Genêts

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Cession d'une partie du terrain cadastré B 1151 située avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Détails de l'acte

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