Actes administratifs

interdiction partielle et temporaire d'accéder à la parcelle cadastrée E 824, 12-16 rue Edouard Herriot

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Délégation de signature et désignation de la présidence de la Commission de Délégation de Service Public pour la Crèche de la Clairière

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 rue Guynemer

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 5 rue Georges Clémenceau

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

interdiction partielle et temporaire d'accéder à la parcelle cadastrée E 824, 12-16 rue Edouard Herriot

Acte administratif du 24 novembre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 24 novembre 2022

Avis sur le projet de la deuxième étape d'amplification de la Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés entre 2023 et 2026

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Association de Soutien à la Fondation des Femmes - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022