Actes administratifs

Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Recensement de la population

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Demande d'agrément pour un service civique dans le cadre de l'Agenda 2030

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Approbation de la décision modificative n° 3 au budget principal pour 2022

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2022

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022