Actes administratifs

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Conclusion d'un protocole transactionnel

Acte administratif du 07 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Association Volley Bron @ Lyon Lumière - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public dénommé Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Rhône (CDAD DU RHONE)

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Création de deux nouvelles catégories au concours "Bron en Fleurs"

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Projet de ligne de tramway T6 Nord Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Instauration du "forfait de mobilités durables"

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023