Actes administratifs

Avenant n° 2 marché n° 2018-33 - services d'assurances pour la commune et le CCAS - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission

Acte administratif du 16 décembre 2022 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2022

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 09 décembre 2022 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 09 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 rue Guynemer

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 5 rue Georges Clémenceau

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

interdiction partielle et temporaire d'accéder à la parcelle cadastrée E 824, 12-16 rue Edouard Herriot

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Délégation de signature et désignation de la présidence de la Commission de Délégation de Service Public pour la Crèche de la Clairière

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

interdiction partielle et temporaire d'accéder à la parcelle cadastrée E 824, 12-16 rue Edouard Herriot

Acte administratif du 24 novembre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 24 novembre 2022

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022