Actes administratifs

Subventions versées aux classes d'environnement 2025

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Service extérieur des pompes funèbres – modification du contrat de délégation du service public extérieur des pompes funèbres avec la SPL "Le Service Funéraire" (ex-Pôle Funéraire Publique)

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Rémunération des agents recenseurs

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par ADOMA - Résidence sociale « la clairière », lot F2-2 - 15 rue du Capitaine Franck Labois à BRON

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Transfert de propriété, à titre gratuit, à la Métropole de Lyon, du terrain de la chaufferie situé rue Marcel Sembat

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

DÉVELOPPEMENT DURABLE - Avenant à la convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) 2023-2026

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025