Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00028 VOISIN – Galeries Lafayette

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

portant autorisation de buvette à l'établissement RT Facilities - jeudi 9, vendredi 10 et samedi 11 juillet 2026

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

Délégations de fonctions aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

Désignation du représentant du Maire au sein du Conseil syndical de la Copropriété Le Plein Ciel

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) n° AT n°069 029 26 00033 BERLINER – Galeries Lafayette

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00030 HCL - GHE - BATIMENT A2 « HFME»

Acte administratif du 01 juillet 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 juillet 2026