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Arrêté Métropolitain
Arrêté portant réglementation sur la circulation
Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives
Publié le 22 décembre 2025
Arrêté Municipal
Autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 7 février 2026
Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Décision
Accord cadre de dératisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles
Rénovation de l'éclairage de l'église Saint Denis
Arrêté de coordination individuel
Publié le 19 décembre 2025
Arrêté portant réglementation sur le stationnement
portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE
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