11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 2193 à 2200 sur 2430 au total.

Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté au service Police Municipale

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association COBRA - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Investissement Autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction de 13 logements au 93 avenue Pierre Brossolette à Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

UNIVERSITE

Attribution d'une subvention à une association étudiante au titre du fonds de subvention aux associations des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

URBANISME

Secteur Genêts Kimmerling : Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO)

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 2 marché n° 2018-33 - services d'assurances pour la commune et le CCAS - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Métropolitain

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher