Actes administratifs

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Association Club de la presse de Lyon - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Projet de territoire pour la CTM "PORTES DES ALPES" - Avis du Conseil Municipal

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Rétrocession brasserie de l'hôtel de Ville

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Association Centre National de la Mémoire Arménienne - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Avis sur le projet de la deuxième étape d'amplification de la Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés entre 2023 et 2026

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire du 30 octobre au 2 novembre 202

Acte administratif du 26 octobre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 octobre 2022