Actes administratifs

NAKACHE BRAZILIAN JIUJITSU ACADEMY - Attribution d'une subvention 2022

Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Arrêté préfectoral portant diverses mesures d'interdiction du 31 octobre 2023 au 1er novembre 2023

Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 octobre 2023

Arrêté portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction Générale des Services Techniques

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 3 avril 2023

Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 06 avril 2023

Décision portant demande à la Région Auvergne-Rhône-Alpes d'attribution d'une subvention - Création d'un poste de Police Municipale

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA"

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire Jean Jaurès

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Arrêté préfectoral relatif à l'approvisionnement des véhicules prioritaires dans certaines stations service

Auteur Ivan BOUCHIER, Préfet délégué pour la défense et la sécurité

Publié le 09 novembre 2022