Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 24 mars 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives et Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 26 mars 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 23 mars 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 23 mars 2026

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Commission municipale. Création d'une commission transitoire dans l'attente de l'adoption du règlement intérieur pour la mandature 2026-2032

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Election des Adjoints au Maire

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Election du Maire - mandat 2026-2032

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Délibération prenant acte de la lecture de la charte de l'élu local et communications prévues à l'article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT) par Monsieur le Maire lors du conseil municipal d'installation

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Arrêté d'occupation du domaine public

Acte administratif du 20 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026