Actes administratifs

Avenant n° 2 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 12 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert de l'abonnement à la société BOULANGERIE VAUXOISE sur le marché du dimanche matin place Curial.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 01 août 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 4 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 16 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n°1 au marché n° 2025-910 relatif à la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025