Actes administratifs

Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux modalités d'exploitation du matériel électrique liée à la vidéoprotection communale sur le réseau d'éclairage public

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Convention entre la Ville de Bron et le SIGERLy, relative aux modalités d'exploitation du matériel électrique et des mobiliers divers communaux sur le réseau d'éclairage public

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Avenant n° 1 au bail commercial avec la société ALTIPLANO EXPLOITATION pour l'exploitation d'un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Convention tri-partite entre la Ville, l’Éducation Nationale et ITINOVA pour le groupe scolaire Elisabeth et Robert Badinter

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget principal de la Ville de Bron - Compte de gestion 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 25 juin 2025

Budget principal de la Ville - Décision modificative n° 1 au budget 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025