Actes administratifs

Désaffectation et déclassement d'une partie du terrain cadastré B 1151 situé avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2025, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Attribution d’une subvention à la Fédération Française de l’aéronautique pour soutenir l’exploitation d’un avion électrique pour l’apprentissage du pilotage sur l’aéroport de Lyon-Bron

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget annexe du Cinéma Les Alizés - Compte de gestion 2025

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 30 juin 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Unité de Formation et de Recherche d’Anthropologie et de Science Politique de l’Université Lumière Lyon 2 (UFR)

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la Société Publique Locale "Le Service Funéraire"

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20260409DEL2 du 9 avril 2026

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026