Actes administratifs

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant transfert de l'abonnement de Madame Blandine MANTIO à la société Trésor d'Italie, représentée par Monsieur Yohan BACCARINI sur les marchés des mercredis et dimanches place Curial

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Cessation de fonction et nomination mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 boulevard Pinel à Bron - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025