Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00059 HCL – GHE bâtiment 14 « Médecine nucléaire »

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 15 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association FCPE - 12 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la Marine par la Ville, la compagnie de fusiliers marins « Colmay »

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025