11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 49 à 56 sur 1443 au total.

Délibération

AFFAIRES CIVILES

SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel du mandataire 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FONCIER

Dénomination de voies et ronds-points du secteur de l’aéroport Lyon-Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Madame Linda TABTE

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

ARRETE TEMPORAIRE, STATIONNEMENT

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions Municipales - Modification

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher