Actes administratifs

Commission Communale des Impôts Directs - Liste de contribuables proposés pour être membres titulaires et suppléants

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – Renouvellement de la convention entre la Ville de Bron et l’Association APSEL pour la période 2026-2028

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Mise à jour des établissements figurant dans le règlement d'attribution des places en EAJE

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Société Bron Cinéma - Avenant 4 à la convention de délégation de service public

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Budget annexe du cinéma - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026