Actes administratifs

Cession de l'ancien chemin communal, situé avenue Jean Monnet et non cadastré au profit des sociétés Novotel et Aréa

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus - année 2025

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Mise à jour des autorisations de programme pour l'année 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Centre Communal d'Action Sociale Budget Primitif 2026 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Centre Social et socioculturel les Taillis

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal Groupement d’Intérêt Public – Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026