Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00038 CC BIOS – RESTAURANT CREPE TOUCH

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Cession d'une tondeuse autoportée

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 août 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 20 août 2026

Portant autorisation de travaux dans un Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 000 47 groupe scolaire LA GARENNE 2 maternelle et le jardin d'enfants ARC-EN-CIEL

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00051 MAISON DES SOCIETES

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 20 août 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00046 GS LA GARENNE 1 MATERNELLE

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 12 septembre 2026

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026