Actes administratifs

Attribution du prix de la Ville

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - modification de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires du centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel du mandataire 2023

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Dénomination de voies et ronds-points du secteur de l’aéroport Lyon-Bron

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Madame Linda TABTE

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 03 octobre 2024