Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Catherine DAVID - Directrice Générale Adjointe à la Métropole de Lyon

Publié le 13 avril 2026

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 13 avril 2026

Publié le 14 avril 2026

Commission d'Appel d'Offres - Désignations des membres titulaires et suppléants

Acte administratif du 13 avril 2026

Publié le 14 avril 2026

Majoration des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Acte administratif du 13 avril 2026

Publié le 14 avril 2026

Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

Acte administratif du 13 avril 2026

Publié le 14 avril 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 13 avril 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 13 avril 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Catherine DAVID - Directrice Générale Adjointe à la Métropole de Lyon

Publié le 13 avril 2026