Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 03 octobre 2024

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Aide financière pour l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation (BAFA)

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Approbation du contrat de concession de service et choix du concessionnaire pour la mise a disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public

Acte administratif du 02 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 02 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 02 octobre 2024