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Arrêté Métropolitain
Arrêté portant réglementation sur la circulation
Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Catherine DAVID - Directrice Générale Adjointe à la Métropole de Lyon
Publié le 13 avril 2026
Délibération
Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listes
Acte administratif du 13 avril 2026
Publié le 14 avril 2026
Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux-mandat 2026-2032
Frais de représentation du Maire - mandat 2026-2032
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Meyzieu
Arrêté Municipal
Arrêté portant réglementation sur le stationnement
Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron
Arrêté mixte
Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement
Acte administratif du 13 avril 2026 - Auteur Catherine DAVID - Directrice Générale Adjointe à la Métropole de Lyon et Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron
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