Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 02 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 02 septembre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 02 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 septembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 02 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 02 septembre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 28 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 28 août 2025

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025