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Arrêté Métropolitain
Arrêté de coordination individuel
Acte administratif du 02 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives
Publié le 02 septembre 2025
Arrêté Municipal
Arrêté portant réglementation du stationnement
Acte administratif du 02 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Arrêté portant réglementation de la circulation
Acte administratif du 28 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives
Publié le 28 août 2025
Permission de stationnement - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025
Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 27 août 2025
Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger
Décision
Avenant n° 3 au marché n° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 " Faux plafonds "
Arrêté mixte
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement
Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
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