Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00038 CC BIOS – RESTAURANT CREPE TOUCH

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Cession d'une tondeuse autoportée

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 août 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 20 août 2026

Portant autorisation de travaux dans un Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 000 47 groupe scolaire LA GARENNE 2 maternelle et le jardin d'enfants ARC-EN-CIEL

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00051 MAISON DES SOCIETES

Acte administratif du 20 août 2026 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 24 août 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 19 août 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 19 août 2026

portant délégation des signatures pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 18 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 août 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 18 août 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 18 août 2026