Actes administratifs

Désignation de représentants du Conseil Municipal Groupement d’Intérêt Public – Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Rapport annuel 2024 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et prix des services publics de l'eau potable

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Avenant à la convention de partenariat entre le GIP MMIe et la Ville de Bron

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Délégation de la gestion de la crèche de l’Envol au CCAS

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Mise à disposition du Fort de Bron - Sol Antilles Event, du 5 au 8 juin 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Adhésion de la Commune de Bron au club des collectivités territoriales utilisatrices des progiciels de l'éditeur Berger-Levrault (CUSMA)

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026