Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 16 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Programmation et organisation du Festival de musique "Fort en musiques" 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Modification des tarifs des concessions funéraires et d'occupation du caveau provisoire du cimetière communal pour l'année 2026.

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l'année 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251126DEC130 du 27 novembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025