Actes administratifs

Désignation de représentants du Conseil Municipal à l'association Gérard Philip

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Lycées de Bron.

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Délégation de la mise en œuvre du Service Public de la Petite Enfance au CCAS

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Transfert de la micro-crèche Pom Cannelle

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus - année 2025

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026