Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 28 février 2026

Acte administratif du 27 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 33 A - 33 B et 33 C rue des Roses

Acte administratif du 27 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 janvier 2026

Portant délégation de signature afin de déposer plainte au nom de la Ville pour les infractions commises à l'encontre de la Direction de l'Action Educative

Acte administratif du 21 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 janvier 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 21 janvier 2026 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 janvier 2026

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Communication

Acte administratif du 21 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - samedi 30 mai 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 50 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Droit d'utilisation et maintenance du progiciel INSER pour la Direction des Ressources Humaines

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026