Actes administratifs

Vœu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français" : "Donner les moyens aux communes de mettre en œuvre le principe de décentralisation"

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Sport dans la Ville - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 05 novembre 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025