Actes administratifs

Avenant au marché relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 14 "Peinture - Nettoyage"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Tranquillité Publique

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Les amis du tarot - 7 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Ordonnant la capture et le placement d'un animal dans un lieu de dépôt ou son euthanasie

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-848 relatif à l'aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenants relatifs à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 4 Façades et lot n° 9 "Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Banque Postale

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025