Actes administratifs

Ordonnant la capture et le placement d'un animal dans un lieu de dépôt ou son euthanasie

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-848 relatif à l'aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenants relatifs à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 4 Façades et lot n° 9 "Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant au contrat de location d'un logement T3 n° 4 au 43 avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-759 - Création d’un poste de Police et DSIT lot n° 7 : menuiseries extérieures - PVC

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 2 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 17 "Courant Fort - Courant Faible"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 14 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025