Actes administratifs

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) MAXI ZOO

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Avenant au marché n° 2023-613 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 1 Préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00052 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00033 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00042 RESTAURANT L’MOUR

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Accord-cadre de maintenance du matériel horticole

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Délimitation du domaine public entre le groupe scolaire Jean Moulin et la voirie métropolitaine rue Guynemer

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024