Actes administratifs

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Centre Communal d'Action Sociale Budget Primitif 2025 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Bail commercial pour le local situé 148 bis avenue Franklin Roosevelt

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00015 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 25 00008 AUCHAN

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025