Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00023 - CASINO ROOSEVELT

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00016 - maison de santé en rez-de-chaussée d’une nouvelle construction située 21 bis avenue du Président Salvador

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00011 - Hôtel Ibis Lyon Est Bron

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à la société MHD Production - 14 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-641 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus - Lot n° 2 : Plâtrerie peinture - Faux plafonds - Sols souples

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2024-768 Maîtrise d’œuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire Jean Jaurès

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant CHE DELIZIA

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024