Actes administratifs

Avenant n° 2 au marché n° 2024-759 - Création d’un poste de Police et DSIT lot n° 7 : menuiseries extérieures - PVC

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 2 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 17 "Courant Fort - Courant Faible"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 13 septembre 2025

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Budget principal - Budget 2025 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Banque Postale

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025