Actes administratifs

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Demande d'attribution de subvention à la Métropole de Lyon

Acte administratif du 13 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2023

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023