Actes administratifs

: Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (ERP) AT 069 029 24 00013

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association LADC Danse et Forme - 1er juin 2024

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

Avenant n° 6 à l'accord cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal

Acte administratif du 21 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mai 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes en 8 - 1er Juin 2024

Acte administratif du 12 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 2 juin 2024

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Accord-cadre pour des opérations récurrentes d'entretien et de petits travaux de création en espaces verts

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00017

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00005

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 mai 2024