Actes administratifs

Parvis de la Halle des Sports-aménagement d'un îlot de fraicheur

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location pour un logement de type 1 n° 78 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Portant numérotation de voirie – 10 bis rue Jules Verne

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Accord-cadre produits, matériels d'entretien et ouate

Acte administratif du 27 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Renouvellement de la cotisation à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Abrogation de l'arrêté n° DAU_AR20230505 du 16 mai 2023 portant désignation de deux représentants de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 19 décembre 2023

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 21 décembre 2023