Actes administratifs

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Convention cadre de coopération pour la mise en œuvre et le suivi d'une démarche d'achat socialement responsable avec la MMI'e

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Remisage à domicile des véhicules de service - actualisation de la liste des postes concernés

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Création d'une Commission d'Appel d'Offres spécialisée pour l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Subventions pour l'acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00080 COQUILLE VIDE 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00015 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE

Acte administratif du 08 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 avril 2025