Actes administratifs

Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Régularisation de l’assiette foncière située rue Guillermin et rue Hélène Boucher

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

NPNRU Parilly - Approbation de la Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du Quartier de Parilly

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Voeu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français"

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Les Bron Copains - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Décision modificative n° 3 au budget principal de la Ville 2023

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Maison de quartier les Genêts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2023