Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2023

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Règlement intérieur du réseau des médiathèques

Acte administratif du 01 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location du Fort de Bron

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Avenants relatifs à la réhabilitation du bâtiment B de la MJC Louis Aragon

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Rétrocession à la Ville de Bron d’une concession funéraire

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Avenants relatifs aux travaux d'extension de l'Espace Jacques Duret

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023