Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association ESPOIR CANCER - 21 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-640 Aménagement d'un bar - Espace Albert Camus Lot n° 3 Menuiseries Intérieures - Mobilier Bar

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Une Cave à Bron - les 5, 12, 19 et 26 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant LE VENISE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet. ME 069 029 24 00003 le 11 juin 2024

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00020 - GS JEAN MOULIN MATERNELLE

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Arrêté portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00014 - nouvelle construction située 21 bis avenue du Président Salvador Allende, 69500 BRON

Acte administratif du 05 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 juin 2024

Recours SARL ARC IMMO - annulation de décisions et recours indemnitaire

Acte administratif du 29 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 mai 2024