Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association Harmonie la Glaneuse-14 mai 2024

Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 avril 2024

Accord-cadre pour la fourniture de tenues et d'équipements pour la police municipale

Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Harmonie La Glaneuse-5 mai 2024

Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 avril 2024

Décision portant demande à la Région Auvergne Rhône-Alpes d'attribution d'une subvention.

Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 avril 2024

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 22 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00010

Acte administratif du 22 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00009

Acte administratif du 19 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 avril 2024

Avenant n° 1-Lot 3 Façade/Bardage au marché n° 2023-707 Construction de locaux à destination médicale

Acte administratif du 17 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2024