Actes administratifs

Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire La Garenne

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 3 Terrassements-VRD

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant n° 5 à l'accord-cadre n° 2021-355 : Impression et façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la construction d'un pôle d'équipements publics à Parilly

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenants aux marchés n° 2022-559, 2022-560, 2022-561 et 2022-563 Aménagement d'une structure Petite Enfance 40 berceaux sur la Zac des Terrasses (La Clairière)

Acte administratif du 26 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20231204 du 21/12/2023 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - Mission [3]Possible - 48h pour comprendre les enjeux des jeux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024