Actes administratifs

Avenant n° 2 au contrat de maintenance et assistance GMA pour la gestion des associations et réservations de salles

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer 23 novembre 2024

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00049 inscrite dans le PC 069 029 24 00047 BOULANGERIE ARICI

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Bron hand-ball - 16 novembre 2024

Acte administratif du 14 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00053 COLLÈGE JOLIOT CURIE

Acte administratif du 06 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 84 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 06 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 8 décembre 2024

Acte administratif du 30 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024