Actes administratifs

Accord-cadre pour la fourniture de consommables et matériels électriques

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réorganisation du Centre de Services - DSIT

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2023

Acte administratif du 15 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 15 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Administrative Paritaire

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la Ville au sein de la Formation plénière du Conseil Médical Unique,

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) du Comité Social Territorial

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Consultative Paritaire

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023