Actes administratifs

Nomination d'un mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi et mettant fin aux fonctions de mandataires de cette dernière

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Accord-cadre prestations de mise en fourrière

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Avenant n° 2 au marché n° 2023-659 construction de locaux à destination médicale - Lot 5 Menuiserie intérieure bois - mobilier

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-697 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 6 Étanchéité couverture

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Avenant n° 2 au marché n° 2023-714 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 16 CVC-Plomberie

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Extension et rénovation du groupe scolaire Jean Moulin

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Renouvellement contrat de maintenance et support du logiciel S2LOW

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024