11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 1393 à 1400 sur 2630 au total.

Décision

URBANISME

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

COMMERCE

Arrêté portant autorisation de buvette de l'EARL DE L'ABBAYE - 16 novembre

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

DSIT

Avenant n° 2 au contrat de maintenance et assistance GMA pour la gestion des associations et réservations de salles

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

portant autorisation de buvette à l'association Bron commerces - jeudi 21 novembre 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Markadas Bron Club - 14-15 décembre 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Extension et rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 6 : Couverture - Étanchéité

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

URBANISME

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction et de signature à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher