Actes administratifs

Avenant n° 2 au marché n° 2023-659 construction de locaux à destination médicale - Lot 5 Menuiserie intérieure bois - mobilier

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-697 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 6 Étanchéité couverture

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00018 - École des Compétences

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Accord-cadre d'entretien, réparation, remplacement de menuiseries extérieures aluminium

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Arrêté portant diverses mesures d’interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2024

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Renouvellement contrat de maintenance et support du logiciel S2LOW

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-643 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot n° 5 : Électricité - SSI

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024