Actes administratifs

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2023 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Avenant au règlement du temps de travail

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution d'une subvention exceptionnelle 2024 pour le 50ème anniversaire de jumelage

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Convention locale d'Application du Contrat de Ville 2024-2030

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Vœu présenté par le groupe "BRON 2020 PROTÉGER RESPIRER" : "Le tracé de la Voie Lyonnaise 12, acté par la Métropole de Lyon sans concertation"

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Art - 22 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Délégations de fonction et de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreinte

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024