Actes administratifs

Renouvellement contrat de maintenance du logiciel Babicarte

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Renouvellement contrat d'hébergement logiciel GEODP

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-579 - Étanchéité des merlons en terre du Fort de Bron

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00051 LOCAUX 41 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024