Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à la SARL le Bistrot de l'aviation

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association LES BOÎTES A VÉLO

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association HARMONIE LA GLANEUSE

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Buttin

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club

Acte administratif du 13 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Suppression de la séance du marché forain du 25 mars 2024 Place de la Liberté

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial (F3SCT)

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024