Actes administratifs

Conclusion d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction du groupe scolaire des Genêts

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Association Bron Talavera de la Reina - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Subvention aux Écoles Militaires de Santé de Lyon-Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Création du Pass "Les B[r]ons Plans"

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Demande de subvention auprès de l’État pour le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « Fonds vert »

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Compte de gestion 2022 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» et «terrains familiaux locatifs»

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023