Actes administratifs

Autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Arte - 7 et 8 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00057 ASSOCIATION LA CIGALE CHEZ LA FOURMI

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette au Bistrot de l'Aviation - 06-07-08 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00056 SARL SAUVIE

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette du comité du personnel de la Ville de Bron - 18 décembre 2024

Acte administratif du 29 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 2

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00050 LOCAUX 47 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Renouvellement contrat de maintenance du logiciel Babicarte

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024