Actes administratifs

modification du fonds de caisse de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

prestations de service d'assurance - Flotte automobile et auto-mission

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron - les 26 et 27 octobre 2024

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2024

Arrêté portant délégations de signature

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Contrat service de dématérialisation des bulletins de paies RH

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

portant numérotation de voirie - 3A, 5B, 5C, 7D et 7E avenue de l'Europe, 4 place de l'Europe et 3 rue des Lads

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024