Actes administratifs

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - Mission [3]Possible - 48h pour comprendre les enjeux des jeux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant délégations de signature aux agents affectés à la Direction des Services au Citoyen

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 12 février 2024

Acte administratif du 12 février 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 14 février 2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024