Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-643 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot n° 5 : Électricité - SSI

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Association culturelle Bron Cumbernauld - Attribution d'une subvention exceptionnelle 2024 pour le 50ème anniversaire de jumelage

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 budget principal Ville de Bron

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Convention locale d'Application du Contrat de Ville 2024-2030

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Vœu présenté par le groupe "BRON 2020 PROTÉGER RESPIRER" : "Le tracé de la Voie Lyonnaise 12, acté par la Métropole de Lyon sans concertation"

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Budget principal Ville - Présentation du compte administratif 2023 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024