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Actes administratifs

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Délibération

CULTURE

Convention d'investissement pour accompagner le remplacement de l’intégralité du parc d’éclairage scénique de l’Espace Albert Camus et du Centre chorégraphique Pôle Pik

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

DEVELOPPEMENT DURABLE

Avenant à la convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) - Programme de l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Compte de gestion 2023 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2023 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Avenant au règlement du temps de travail

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Espoir Malte - La Cervoiserie - vendredi 28, samedi 29 et dimanche 30 juin 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Art - 22 juin 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégations de fonction et de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreinte

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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