Actes administratifs

Accord cadre Peinture et matériels de peinture

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 79 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Madame Muriel COILLOT

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Déclaration procédure avec négociation sans suite - Lot 4 : flotte automobile et auto-mission

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Refonte et Maintenance du portail de la Direction de la Culture et du Réseau des Médiathèques (DCRM)

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 16 octobre 2023

Acte administratif du 16 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 octobre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

Acte administratif du 09 octobre 2023 - Auteur Vanina NICOLI Secrétaire générale Préfète déléguée pour l'égalité des chances

Publié le 11 octobre 2023