Actes administratifs

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) 3iS CAMPUS LYON

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

portant autorisation de buvette à l'école de musique Harmonie La Glaneuse - samedi 23 novembre 2024

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - lundi 11 Novembre 2024

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

mise à disposition d'un logement de type 3 n° 31 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au Club Pétanque Bron Terraillon

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Délégation de fonction à Madame Véronique BOUCHER, Conseillère Municipale

Acte administratif du 16 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Délégations de fonction et de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreinte

Acte administratif du 16 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé

Acte administratif du 16 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant délégation de signature aux membres de la direction générale pour certains actes relatifs aux ressources humaines

Acte administratif du 16 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024