Actes administratifs

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Conclusion d'un protocole transactionnel

Acte administratif du 07 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2021

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Demande de subventions auprès de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rupture anticipée du bail à construction et cession de terrains au 9, 11 et 13 rue de la Pagère

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Mandat spécial pour un déplacement à Talavera de la Reina

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023