Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Les Brons Copains - 21 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00012 - Salle Elsa Triollet

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Décision portant demande auprès de l’État d'une demande de subvention – Fonds vert 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur ATTAR Kamel à Monsieur BELHADJ Mehdi sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron En Fête - 21 juin 2024

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 17 juin 2024 de 18H00 à 23H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club Pétanque Bron Terraillon - 13 juin 2024 de 18H30 à 23H00

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00024 - Décathlon Village

Acte administratif du 14 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024