Actes administratifs

Délégation de fonction à Monsieur Grégory BRUNET, 13ème Adjoint, Adjoint de quartier

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Délégation de fonction à Madame Christiane RIVOIRE, Conseillère Municipale

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Délégation de fonction à Monsieur Marc DUBIEF, 2ème Adjoint

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00040 SMYTHS TOYS

Acte administratif du 07 octobre 2024

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'amicale cycliste du moulin à vent - lundi 11 novembre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00047 LE COMPTOIR DE BRON

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Aide financière pour l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation (BAFA)

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Approbation du contrat de concession de service et choix du concessionnaire pour la mise a disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024